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Le papotier
16 décembre 2013

Le prochain Conseil Municipal a lieu ...

Lundi 16 décembre 2013 à 17 h 30 en Mairie selon l'ordre du jour suivant :

Affaires générales

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 3 octobre 2013 consultable en cliquant ici

SIAEP de Lalinde : présentation du rapport relatif au prix et à la qualité du service public d'eau potable pour l'exercice 2012

Affaires financières

CCBDP : attributions de compensations 2013 définitives

Budget communal : comptes 2188 et 2315 – décision modificative

Budget annexe "Assainissement" : comptes 673 et 022 – décision modificative

Budget annexe "Assainissement" : créances irrecouvrables

Environnement et cadre de vie

Agenda 21 couzot : synthèse suite à audit

SDE 24 : groupement de commandes de gaz

Ressources humaines

Suppression et création de poste

Mutation de Mme Sabine Borie

Questions diverses

Questions et délibérations diverses intervenues entre sa convocation et la tenue du Conseil Municipal

Autres questions diverses

Les séances du Conseil Municipal sont publiques.

5 personnes sont systématiquement tirées au sort parmi les électeurs pour y être invitées. Cette action s'inscrit dans l'Agenda 21 couzot.

Pendant la tenue du Conseil Municipal, seuls les élus peuvent s'exprimer. Le débat avec le public est ouvert après la clôture du Conseil Municipal.

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