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Le papotier
15 octobre 2013

Conseil Municipal du jeudi 3 octobre 2013

Courrier du 1310150001En réponse à la lettre du groupe "Débats et Actions" reçue ce jour en Mairie, la Municipalité précise qu'un compte-rendu expurgé a fait l'objet, en temps voulu, d'un affichage extérieur précisant que le détail des délibérations et votes était consultable à l'intérieur.

Le procès-verbal de séance, document écrit qui relate tous les faits constituant la séance, sera publié sous peu. Il fera mention du nom des votants et du sens de leurs votes de même qu'y figureront date et heure de la séance, président, secrétaire, conseillers présents, représentés, affaires débattues et décisions prises.

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