Lundi 10 février 2014 à 17 h 30 en Mairie

selon l'ordre du jour suivant :

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2013 consultable en cliquant ici

Affaires financières :

1/ Vote du Compte Administratif 2013 du Budget Communal 

2/ Vote du Compte Administratif 2013 du Budget annexe Assainissement

3/ Vote du Compte de Gestion 2013 Commune

4/ Vote du Compte de Gestion 2013 Assainissement

5/ Affectation du Résultat 2013 au Budget primitif Communal 2014

6/ Affectation du Résultat 2013 au Budget annexe Assainissement 2014

Affaires générales :

7/ Plan Communal de Sauvegarde : dénomination des Rues

8/Transfert de la Commune au SDE 24 de la Compétence Eclairage public, mise à disposition et entretien des installations d’éclairage public

9/Etude par le SDE 24 pour la mise en place de l’éclairage public Espace Marcel Boisseau

10/ Renouvellement Convention prestation de facturation en assainissement collectif 

Ressources Humaines :

11/Prolongation de contrat CAE PascaL Jallois pour 6 mois supplémentaires

12/Prolongation de contrat CAE Géraldine Canivenq 6 mois supplémentaires

Questions diverses :

Questions et délibérations diverses intervenues entre sa convocation et la tenue du Conseil Municipal.

Autres questions diverses

Les séances du Conseil Municipal sont publiques.

5 personnes sont systématiquement tirées au sort parmi les électeurs pour y être invitées. Cette action s'inscrit dans l'Agenda 21 couzot.

Pendant la tenue du Conseil Municipal, seuls les élus peuvent s'exprimer. Le débat avec le public est ouvert après la clôture du Conseil Municipal.