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Le papotier
controle audiovisuel
21 mai 2012

Contrôle audiovisuel annoncé !

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La Direction Départementale des Finances Publiques de la Dordogne nous informe, qu’en application des dispositions de l’article 1605 du code général des impôts et L 16 C du livre des procédures fiscales, un de ses agents commissionné et assermenté (Monsieur...
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